{"id":365,"date":"2023-09-17T15:40:16","date_gmt":"2023-09-17T19:40:16","guid":{"rendered":"https:\/\/vsni.org\/?p=365"},"modified":"2023-09-17T23:06:41","modified_gmt":"2023-09-18T03:06:41","slug":"pourquoi-le-niger-devrait-il-digitaliser-son-registre-foncier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/wafakay.org\/index.php\/2023\/09\/17\/pourquoi-le-niger-devrait-il-digitaliser-son-registre-foncier\/","title":{"rendered":"Pourquoi le Niger devrait-il digitaliser son registre foncier?"},"content":{"rendered":"\n
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La digitalisation du registre foncier est essentielle pour tout pays qui aspire au d\u00e9veloppement du secteur immobilier et de l\u2019\u00e9conomie aff\u00e9rente. Un registre foncier digital pr\u00e9sente plusieurs avantages.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, afin de jouir pleinement de tous ces avantages, il est n\u00e9cessaire d\u2019avoir un plan d\u2019implantation rigoureux et un syst\u00e8me robuste allant de la planification \u00e0 la formation. La r\u00e9ussite d\u2019un tel projet d\u00e9pend grandement de la vision initiale qui l\u2019a instigu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Dans une \u00e8re o\u00f9 la technologie touche \u00e0 tous les aspects de notre vie, il n\u2019est gu\u00e8re surprenant d\u2019observer que plusieurs pays de la sous-r\u00e9gion tels que le Togo<\/a>, le B\u00e9nin<\/a> et le Nigeria (Lagos) ont opt\u00e9 pour une solution digitale du registre foncier et cadastral. Dans le domaine de l\u2019enregistrement des biens fonciers, il existe des solutions qui vont au-del\u00e0 de la simple num\u00e9risation. En effet, dans notre r\u00e9flexion, nous voulons non seulement mettre en lumi\u00e8re l\u2019obsolescence de certaines pratiques, mais aussi \u00e9mettre des id\u00e9es nouvelles afin d\u2019informer et\/ou d\u2019aiguiller notre auditoire.<\/p>\n\n\n\n

Primo, il faut reconnaitre qu\u2019un travail qu\u2019on peut consid\u00e9rer d\u2019archivage a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 fait sur ce plan, donc nul besoin de repartir de z\u00e9ro. Cependant, un registre foncier digital efficace peut mettre \u00e0 profit un cadastre fiable.<\/p>\n\n\n\n

Le site http:\/\/abc.ne offre d\u00e9j\u00e0 la possibilit\u00e9 de consulter des documents fonciers. Bien que cet outil repr\u00e9sente une avanc\u00e9e consid\u00e9rable par rapport \u00e0 la pratique actuelle, on peut substantiellement l\u2019am\u00e9liorer en y int\u00e9grant un cadastre digital au moyen d\u2019un SIG (Syst\u00e8mes d\u2019Information G\u00e9ographique). Ceci soul\u00e8ve, justement, l\u2019imp\u00e9ratif d\u2019avoir un SIG de qualit\u00e9 qui a plusieurs applications allant au-del\u00e0 de la fonction fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

D\u2019autre part, il est important de moderniser la loi afin de munir les acteurs du domaine d\u2019outils leur permettant d\u2019appliquer les r\u00e9glementations impos\u00e9es, soit l\u2019enregistrement au registre foncier et par extension le plan cadastral. La modernisation du registre foncier offre de nombreux avantages. Cet article fait un survol de certains points cl\u00e9s. Ainsi, au chapitre de la productivit\u00e9, la digitalisation am\u00e9liore la qualit\u00e9 du registre foncier. En effet, comme dans tous les domaines, les outils num\u00e9riques permettent de mitiger l\u2019erreur humaine et contribuent \u00e0 augmenter consid\u00e9rablement la productivit\u00e9. Dans plusieurs pays occidentaux, il a \u00e9t\u00e9 possible d\u2019\u00e9tablir une relation directe de cause \u00e0 effet  entre la qualit\u00e9 de service et la confiance du public. Alors on peut affirmer sans crainte que le Niger ne fera pas exception. Plus les citoyens auront confiance au syst\u00e8me, plus ils seront port\u00e9s \u00e0 enregistrer leurs biens fonciers, ce qui aura pour effet de simplifier les jugements en mati\u00e8re de disputes fonci\u00e8res et de r\u00e9duire la pression sur l\u2019appareil juridique. <\/p>\n\n\n\n

Au volet s\u00e9curit\u00e9, le registre digital peut \u00eatre utilis\u00e9 dans la lutte contre les fraudes immobili\u00e8res, fiscales, et bien d\u2019autres qui, en plus de porter pr\u00e9judice aux propri\u00e9taires, font atteinte \u00e0 l\u2019image de L\u2019\u00c9tat. Or, le blocage en amont de transactions frauduleuses est un des nombreux avantages qu\u2019offre un registre foncier digital.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019accessibilit\u00e9 \u00e0 l\u2019information sur la propri\u00e9t\u00e9 fonci\u00e8re favorise la transparence, r\u00e9duit les cas de corruption et encourage  une prise de responsabilit\u00e9 du citoyen et  de l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n

Un registre foncier digital permet aussi d\u2019uniformiser une transaction immobili\u00e8re. L\u2019acheteur et le vendeur peuvent acc\u00e9der rapidement aux donn\u00e9es sur la propri\u00e9t\u00e9 facilitant ainsi une op\u00e9ration s\u00e9curis\u00e9e. Les institutions financi\u00e8res pourront ainsi minorer leurs risques et  conclure rapidement les transactions immobili\u00e8res et hypoth\u00e9caires.<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, le gouvernement et les contribuables peuvent \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un du registre foncier moderne, car, les frais li\u00e9s \u00e0 la saisie manuelle de donn\u00e9es, la maintenance et  l’entreposage de documents manuscrits seront amplement r\u00e9duits. Cela d\u00e9chargera ainsi des ressources qui pourraient \u00eatre affect\u00e9es ailleurs et par le fait m\u00eame, amoindrir l\u2019effet de la p\u00e9nurie de main-d\u2019\u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n

Le registre digital peut aussi \u00eatre b\u00e9n\u00e9fique sur l\u2019aspect fiscal sachant que la perception de la taxe fonci\u00e8re sera plus efficace. Les juridictions des circonscriptions fonci\u00e8res peuvent, facilement, \u00e9valuer la valeur des propri\u00e9t\u00e9s et s\u2019assurer du bon \u00e9tat de leurs comptes de taxes. Ainsi, ces revenus, essentiels au fonctionnement des municipalit\u00e9s, sont collect\u00e9s avec plus de transparence tout en minimisant l\u2019\u00e9vasion fiscale.<\/p>\n\n\n\n

Collaborateur<\/strong><\/td>Fonction\/Sp\u00e9cialit\u00e9<\/strong><\/td><\/tr>
Omar Alhassane<\/td>Ing\u00e9nieur informaticien<\/strong><\/td><\/tr>
Alioun Madougou<\/td>Informaticien<\/strong><\/td><\/tr>
Abdoul Kader Harouna<\/td>D\u00e9veloppeur S\u00e9nior d’applications informatiques<\/strong><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n
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