La digitalisation du registre foncier est essentielle pour tout pays qui aspire au développement du secteur immobilier et de l’économie afférente. Un registre foncier digital présente plusieurs avantages.
Toutefois, afin de jouir pleinement de tous ces avantages, il est nécessaire d’avoir un plan d’implantation rigoureux et un système robuste allant de la planification à la formation. La réussite d’un tel projet dépend grandement de la vision initiale qui l’a instigué.
Dans une ère où la technologie touche à tous les aspects de notre vie, il n’est guère surprenant d’observer que plusieurs pays de la sous-région tels que le Togo, le Bénin et le Nigeria (Lagos) ont opté pour une solution digitale du registre foncier et cadastral. Dans le domaine de l’enregistrement des biens fonciers, il existe des solutions qui vont au-delà de la simple numérisation. En effet, dans notre réflexion, nous voulons non seulement mettre en lumière l’obsolescence de certaines pratiques, mais aussi émettre des idées nouvelles afin d’informer et/ou d’aiguiller notre auditoire.
Primo, il faut reconnaitre qu’un travail qu’on peut considérer d’archivage a déjà été fait sur ce plan, donc nul besoin de repartir de zéro. Cependant, un registre foncier digital efficace peut mettre à profit un cadastre fiable.
Le site http://abc.ne offre déjà la possibilité de consulter des documents fonciers. Bien que cet outil représente une avancée considérable par rapport à la pratique actuelle, on peut substantiellement l’améliorer en y intégrant un cadastre digital au moyen d’un SIG (Systèmes d’Information Géographique). Ceci soulève, justement, l’impératif d’avoir un SIG de qualité qui a plusieurs applications allant au-delà de la fonction foncière.
D’autre part, il est important de moderniser la loi afin de munir les acteurs du domaine d’outils leur permettant d’appliquer les réglementations imposées, soit l’enregistrement au registre foncier et par extension le plan cadastral. La modernisation du registre foncier offre de nombreux avantages. Cet article fait un survol de certains points clés. Ainsi, au chapitre de la productivité, la digitalisation améliore la qualité du registre foncier. En effet, comme dans tous les domaines, les outils numériques permettent de mitiger l’erreur humaine et contribuent à augmenter considérablement la productivité. Dans plusieurs pays occidentaux, il a été possible d’établir une relation directe de cause à effet entre la qualité de service et la confiance du public. Alors on peut affirmer sans crainte que le Niger ne fera pas exception. Plus les citoyens auront confiance au système, plus ils seront portés à enregistrer leurs biens fonciers, ce qui aura pour effet de simplifier les jugements en matière de disputes foncières et de réduire la pression sur l’appareil juridique.
Au volet sécurité, le registre digital peut être utilisé dans la lutte contre les fraudes immobilières, fiscales, et bien d’autres qui, en plus de porter préjudice aux propriétaires, font atteinte à l’image de L’État. Or, le blocage en amont de transactions frauduleuses est un des nombreux avantages qu’offre un registre foncier digital.
L’accessibilité à l’information sur la propriété foncière favorise la transparence, réduit les cas de corruption et encourage une prise de responsabilité du citoyen et de l’État.
Un registre foncier digital permet aussi d’uniformiser une transaction immobilière. L’acheteur et le vendeur peuvent accéder rapidement aux données sur la propriété facilitant ainsi une opération sécurisée. Les institutions financières pourront ainsi minorer leurs risques et conclure rapidement les transactions immobilières et hypothécaires.
Par ailleurs, le gouvernement et les contribuables peuvent également bénéficier d’un du registre foncier moderne, car, les frais liés à la saisie manuelle de données, la maintenance et l’entreposage de documents manuscrits seront amplement réduits. Cela déchargera ainsi des ressources qui pourraient être affectées ailleurs et par le fait même, amoindrir l’effet de la pénurie de main-d’œuvre.
Le registre digital peut aussi être bénéfique sur l’aspect fiscal sachant que la perception de la taxe foncière sera plus efficace. Les juridictions des circonscriptions foncières peuvent, facilement, évaluer la valeur des propriétés et s’assurer du bon état de leurs comptes de taxes. Ainsi, ces revenus, essentiels au fonctionnement des municipalités, sont collectés avec plus de transparence tout en minimisant l’évasion fiscale.
| Collaborateur | Fonction/Spécialité |
| Omar Alhassane | Ingénieur informaticien |
| Alioun Madougou | Informaticien |
| Abdoul Kader Harouna | Développeur Sénior d’applications informatiques |
